CM 13 ocotobre 2023

Conseil municipal le vendredi 13 octobre 2023 à 18h30 au foyer communal.
Ordre du Jour
Délibération N°61/2023 : Attribution de subvention aux coopératives scolaires - réalisation de décors et de cadeaux de Noël par les élèves
Délibération N°62/2023 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public D'assainissement non collectif 2022
Délibération N°63/2023 : Convention d’adhésion au service de médecine préventive
Délibération N°64/2023 : Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels
Délibération N°65/2023 : Convention d’adhésion au service partenariat CNRACL et Invalidité du CDG30
Délibération N°66/2023 : Décision Modificative n°1 - Budget annexe eau et assainissement
Délibération N°67/2023 : Modification de la version M57 au 1er janvier 2024
Délibération N°68/2023 : Adoption du règlement budgétaire et financier M57
Délibération N°69/2023 : Autorisation de signature du marché de travaux de construction de l’école et de commerces Lot 10 et 14
Délibération N°70/2023 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Informations du maire
La séance sera précédée d’une demie-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions relatives à l’intérêt général de la commune.