CM 17 mai 2023

Conseil Municipal aura lieu au foyer de la commune, le
Mercredi 17 mai 2023 à 18h30
Ordre du Jour
- Délibération N°22/2023 : Attribution de subventions aux associations locales
- Délibération N°23/2023 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association de prévention routière
- Délibération N°24/2023 : Attribution de subventions aux coopératives scolaires
- Délibération N°25/2023 : Révision des tarifs de location de la salle des fêtes
- Délibération N°26/2023 : Révision des tarifs de location de la salle polyvalente
- Délibération N°27/2023 : Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
- Délibération N°28/2023 : Modification du tableau des effectifs - Création du grade d’Attaché de catégorie A
- Délibération N°29/2023 : Bilan des formations 2022 et plan de formation 2023
- Délibération N°30/2023 : Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la Commune d’Aubais entre la ville et GRDF
- Délibération N°31/2023 : Désaffectation et déclassement des parcelles B n°2921, n°375 et n°3040
- Délibération N°32/2023 : Approbation du Projet Urbain Partenarial au quartier des Pontes pour le projet « Le Jardin du Château » et autorisation de convention
- Délibération N°33/2023 : Rétrocession de parties communes lotissement Garrigues Planes
- Informations du maire
La séance sera précédée d’une demie-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions du public.