Conseil Amiens Metropole du 27 Juin 2024

1 - Délégations de vote.
2 - Installation conseiller métropolitain Amiens.
3 - Désignation secrétaire de séance.
4 - Communications du Président.
5 - Approbation procès-verbal 23 mai 2024.
6 - Compte-rendu décisions du Président.
7 - Approbation Compte de Gestion 2023.
8 - Élection Président de séance Compte Administratif 2023.
9 - Approbation Compte Administratif 2023.
10 - Affectation résultats Compte Administratif 2023.
11 - Décision Modificative n°1 2024.
12 - Autorisation programme stratégie foncière 2024.
13 - Autorisation Programme équipement voirie et signalisation 2024.
14 - Autorisations programme entretien espaces publics 2024.
15 - Autorisation Programme gestion patrimoniale 2024.
16 - Autorisation programme plan vélo 2024.
17 - Autorisation programme budget annexe transport 2024.
18 - Autorisation programme renouvellement matériel roulant 2024.
19 - Autorisation programme Projet Alimentaire Territorial 2024.
20 - Autorisation Programme modernisation systèmes information 2024.
21 - Autorisation programme soutien habitat privé 2024.
22 - Autorisation programme amélioration accueil gens du voyage 2024.
23 - Autorisations programme Direction Action Culturelle et Patrimoine, subventions associations, conventions 2024.
24 - Autorisation programme réfection piscine le Nautilus 2024.
25 - Autorisation programme renouvellement Patrimoine arboré 2024.
26 - Autorisation programme Office Tourisme Mégacité Travaux 2024.
27 - Commission Consultative Services Publics Locaux, travaux juin 2023 - mai 2024.
28 - Actions animation et promotion, subvention, 3ème répartition 2024.
29 - Subvention Association Cap Vert Amiens 2024.
30 - Subvention Comité jumelage européen Longueau 2024.
31 - Subventions Conseil Intercommunal Sécurité et Prévention Délinquance, conventions 2024.
32 - Subvention Club motocycliste Police Nationale, convention 2024.
33 - Pacte solidarités, financement avec l'État et déploiement avec CCAS Amiens 2024.
34 - Modification statuts SPL Hauts-de-France, contrat.
35 - Modification capital social SPL Vallée Idéale Développement, augmentation capital, autorisation vote AG extraordinaire.
36 - Avenant protocole développement ZAC Gare La Vallée.
37 - Aménagement test mise sens unique rue des Auges Allonville, conventions.
38 - Transfert maîtrise d'ouvrage commune Glisy voie verte, conventions.
39 - Convention participation projet commercial SCCV Orion à Dury, équipements publics exceptionnels.
40 - Protocole transactionnel Canon France maintenance presses numériques.
41 - Nouvelle tarification transports urbains AMETIS et TAAM.
42 - Convention maîtrise d'ouvrage plan vélo Amiens et Pont de Metz.
43 - Co-maîtrise d'ouvrage Conseil Départemental Somme travaux RD7 Saint Fuscien, convention.
44 - Protocole indemnisation SAS ICI SERVICES travaux espace public Amiens.
45 - Convention partenariat financement entreprises Région Hauts-de-France et Amiens Métropole.
46 - Convention financement plateforme Proch'Emploi 2024.
47 - Subventions fonctionnement soutien structures entrepreneuriat territoire 2024.
48 - Subventions projets enseignement supérieur, conventions 2024.
49 - Subvention Association Terres Zen 2024, convention.
50 - Subvention exceptionnelle intempéries Syndicat maraîchers Somme 2024, convention.
51 - Subventions action logement ADIL de la Somme, conventions 2024.
52 - Convention budget participatif Association Moustik Movie Amiens Le Safran.
53 - Approbation projet artistique et culturel Amiens Le Safran 2025-2028.
54 - Actualisation tarifs spectacles Amiens Maison du théâtre, saison 2024-2025.
55 - Actualisation tarifs Longueau Glisy Trait d'union, saison 2024-2025.
56 - Convention soutien développement culturel Bibliothèque Relais Saint-Fuscien.
57 - Convention cadre triennale Contrat Territoire Lecture bibliothèques Amiens Métropole.
58 - Tarifs billetterie et boutique Parc zoologique années 2025-2026.
59 - Subventions harmonies, fanfares et grands ensembles instrumentaux (hors chorales) 2024.
60 - Rapports annuels prix et qualité service public eau et assainissement 2021 et 2022.
61 - Convention autorisation implantation panneau biodiversité Bois Magneux, années 2024-2034.
62 - Subvention préservation et valorisation Espaces Naturels Sensibles, programme global actions 2024.
63 - Subvention restauration, gestion et valorisation espaces naturels d'intérêt communautaire, programme 2024.
64 - Acquisition SAFER Hauts-de-France parcelle cadastrée section AH n°4 Rivery pour Hortillonnages.
65 - Acquisition SAFER Hauts-de-France parcelle cadastrée section D n°36 Rivery pour Hortillonnages.
66 - Actualisation tarifs taxe de séjour Office Tourisme et des Congrès.
67 - Participation projet SLOWDOWN Interreg Europe développement tourisme durable.
68 - Voeux et questions orales.