Conseil Municipal du 07 mars 2023

➢ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023
SOLIDARITÉ
1. Don au Fonds d’Action Extérieure des Collectivités Territoriales (FACECO) pour l’aide aux victimes du tremblement de terre en Turquie et Syrie.
ÉDUCATION / JEUNESSE
2. Cantine : renouvellement du dispositif de tarification sociale.
3. Communauté de communes Tarn-Agout (CCTA) : Convention Territoriale Globale (CTG).
SPORTS / CULTURE
4. Piscine municipale : Convention type de résidence d’artistes.
URBANISME ET AMÉNAGEMENT
5. Convention de mise à disposition de terrains entre la Société d’Aménagement Foncier et Etablissement Rural d’Occitanie (SAFER) et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe - parcelles E0258 et E2386 secteur En Barthet.
CADRE DE VIE
6. Modification du Marché de plein vent.
RESSOURCES HUMAINES
7. Forfait Mobilités Durables.
MARCHÉS PUBLICS
8. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Commune de Saint-Sulpice-laPointe et la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) pour la fourniture de repas et collations
pour les restaurations scolaires, périscolaires, extra-scolaires et pour la fourniture du pain.
FINANCES
9. Convention entre la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : modalités administratives et financières des opérations d’investissement entrant dans le programme ACTEE 2- SEQUOIA.
10. Corrections sur exercices antérieurs - rattrapage d’amortissement : délibération de principe.
11. Budget Principal Commune.
11.1 Compte de gestion 2022.
11.2 Compte administratif 2022.
12. Budget Annexe Assainissement.
12.1 Compte de gestion 2022.
12.2 Compte administratif 2022.
13. Budget Annexe Transport Urbain.
13.1 Compte de gestion 2022.
13.2 Compte administratif 2022.
14. Budget Annexe Lotissement Montauty.
14.1 Compte de gestion 2022.
14.2 Compte administratif 2022.
15. Débat d’Orientations Budgétaires 2023.
➢ Compte-rendu des délégations du Conseil au Maire.
➢ Questions diverses.