Conseil Municipal du 24 11 2022

Ordre du jour :
1. Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation du Personnel Communal - Prise en charge des frais de formation.
2. Modification du Tableau des effectifs.
3. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2023.
4. Décision Modificative n°3.
5. Subvention « Printemps Culturel du Valenciennois ».
6. Ouverture par anticipation de Crédits en dépense d’Investissement sur le Budget Primitif 2023.
7. Versement d’acompte avant le vote du Budget Primitif de la Commune.
8. Admissions en non-valeur de Produits irrécouvrables.
9. Tarifs des locations de salles.
10. Demande de subvention auprès du Département du Nord au titre de la répartition du produit des amendes de Police.
11. Mise en place d’un système de vidéo protection. Demande de subvention auprès du FIPD et de la Région.
12. Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB).
13. Établissement d’Accueil du Jeune Enfant - actualisation des tarifs.
14. Dénomination des voies du Parc d’Activités de la Vallée de l’Escaut II.
15. Acquisition de la parcelle cadastrée B27 sise lieu-dit « Les Longs Prés ».
16. Conclusion d’une convention relative à l’édification d’une clôture mitoyenne entre la Commune et la SCI CORREOS, sis rue Jean Jaurès à Onnaing.
17. Vente à la SCI CER du bâtiment Communal dénommé Château Leroux situé 272 rue Jean Jaurès à Onnaing.
18. Cité de la Piperie : conclusion d’une convention d’aménagement et de cession.
19. Convention opérationnelle EPF Quartier de la Gare - Cession du solde du foncier - conclusion d’une convention avec la CAVM pour le financement de l’opération.
20. Cession de l’immeuble sis 197 rue Jean Jaurès à Onnaing cadastré B8169 à la SCI MFV.