Conseil Municipal du 24 mai 2022

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal - salle Georges Spénale - le Mardi 24 mai 2022 à 18 h 30
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 mars 2022
ÉDUCATION
1. Participation aux classes découvertes à destination des enfants scolarisés en CM2 - Subventions Coopératives des écoles
ASSOCIATIONS
2. Subvention à l’association Tempo Gym
3. Subventions exceptionnelles
3.1 Association du RCS XV
3.2 Association de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Saint-Sulpice-la-Pointe
JEUNESSE
4. Convention entre la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : mise à disposition du site Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) la Treille
5. Avenant n° 2 à la convention entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et la Communauté de Communes Tarn-Agout (CCTA) : utilisation des locaux communaux et matériels scolaires et nettoyage pour l’accueil de loisirs sans hébergement extra-scolaire
URBANISME
6. Révision du Plan de Prévention des Risques (PPR) effondrement des berges
7. Convention de servitudes entre ENEDIS et la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : canalisations souterraines sises Chemin des Nauzes
8. Convention Société VINOVALIE / SUEZ EAU FRANCE / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe relative au déversement d’eaux usées non domestiques dans le réseau d’assainissement collectif
URBANISME / FONCIER
9. Acquisitions foncières
9.1 Parcelle lieudit « Montauty »
9.2 Parcelle Impasse Maurice MOUTON
10. Acquisition et classement dans le domaine public communal du Lotissement Rudelle
11. Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
FINANCES
12. Règlement d’occupation du domaine public : modification
13. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage travaux de requalification de l’Avenue Charles de Gaulle - quitus technique et financier
RESSOURCES HUMAINES
14. Tableau des effectifs : Création de deux emplois permanents d’un poste de catégorie C : Brigadier-chef principal
15. Tableau des effectifs : Création d’emploi permanent filière technique
16. Tableau des effectifs : Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent
17. Protection sociale complémentaire des agents
18. Création d’un Comité Social Territorial (CST)
19. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel
20. Convention de mise à disposition de moyens entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe et le Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS) en matière de marchés publics
21.Compte rendu des délégations du Conseil au maire
• Questions diverses