Conseil municipal du 25 février 2022

Ordre du jour :
1 Lancement d'un Appel à Initiatives privées (AIP) pour le déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) - Xavier LEQUERRE
2 Changement de dénomination de l'avenue des Sports en "Avenue Jean-Pierre Beltoise" - Christophe MATHIEU
3 Approbation des itinéraires du Plan Vélo - Xavier LEQUERRE
4 Mise en place de parkings sécurisés et automatisés pour vélos - Xavier LEQUERRE
5 Financement des études préliminaires pour la création d'un passage souterrain entre l'allée des Crocus et l'avenue Saint-Hubert et la suppression du PN 401bis à la Baule-Escoublac - Demande de soutien - Plan France Relance Vélo - Appel à projets 2021 Aménagements cyclables Pays de la Loire - Ministère de la transition écologique - DREAL Pays de la Loire - Danielle RIVAL
6 Délégation par affermage du service public pour la gestion du centre équestre - Bertrand PLOUVIER
7 Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public - Danielle RIVAL
8 Convention relative à l'utilisation des équipements sportifs municipaux avec le Conseil Départemental, pour les collèges - Christophe MATHIEU
9 Convention relative à l'utilisation des équipements sportifs municipaux avec le Conseil Régional, pour les lycées - Christophe MATHIEU
10 Bourses individuelles en faveur des Sportifs de Haut-Niveau - Christophe MATHIEU
11 Approbation de l'attribution de compensation d'investissement provisoire 2022 - Jean-Philippe DUPUIS
12 Mise à jour du tableau des amortissements - Jean-Philippe DUPUIS
13 Subventions aux associations exercice 2022 et approbation des conventions avec les associations subventionnées à plus de 23 000 € - Jean-Philippe DUPUIS
14 Garantie d'emprunt opération TRESOR 235 - CISN Résidences Locatives - Jean-Philippe DUPUIS
15 Marchés attribués par voie de procédure adaptée, de procédure négociée, avenants et reconductions
Information du Conseil - Jean-Philippe DUPUIS