Conseil municipal du jeudi 30 mai 2024

00:00:47 - Début de la séance
00:03:56 - Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2024.
00:04:20 - Point 1 - M. le Maire - Rapport annuel d'activités du comité de déontologie.
00:14:31 - Point 2 - M. LUCAS - Compte de gestion 2023.
Point 3 - M. LUCAS - Compte administratif 2023.
1:25:50 - Point 4 - M. LUCAS - Affectation du résultat de l'exercice 2023 du budget principal et des budgets annexes.
1:38:35 - Point 5 - M. HUSSON - Bilan d'activité des services municipaux pour l'année 2023.
2:06:02 - Point 6 - M. THIL - Dénomination d'espaces publics.
2:22:50 - Point 7 - M. BOHR - Soutien au rayonnement d'associations culturelles dans le cadre du Festival Off d'Avignon 2024 et du Réseau des villes créatives UNESCO.
2:35:06 - Point 8 - M. THIL - Soutien à diverses associations culturelles.
2:46:09 - Point 9 - M. SAPCI - Adoption de la Charte Territoires de commerce équitable.
2:50:06 - Point 10 - Mme BURGY - Convention de partenariat relative au programme WATTY sur 2024-2026.
2:52:17 - Point 11 - Mme BURGY - Soutien au développement de l'Institut Européen d'Ecologie.
2:59:08 - Point 12 - M. SCIAMANNA - Attribution de subventions aux associations pour l'Animation Estivale.
3:08:04 - Point 13 - M. SCIAMANNA - Attribution de subventions aux associations socioéducatives.
3:16:15 - Point 14 - M. LUX - Contrat de Ville 2024 - Attribution de subventions aux associations.
3:49:04 - Point 15 - M. REISS - Saison sportive 2023/2024 : Accompagnement des clubs par la Ville.
3:59:15 - Point 16 - Mme STEMART - Création d'un nouveau groupe scolaire.
4:15:40 - Point 17 - Mme STEMART - Dépenses de fonctionnement des élèves des établissements privés du premier degré sous contrat.
4:23:44 - Point 18 - M. LUCAS - Association Quattropole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2024.
4:35:31 - Point 19 - Mme MOLE-TERVER - Echange jeunesse franco-libanais Metz-Jounieh.
4:39:01 - Point 20 - M. NIEL - Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2025.
4:51:08 - Point 21 - M. NICOLAS - Reconduite de l'opération solidaire dans le cadre du Marché de Noël 2024 - Transfert du portage de l'opération de la Ville de Metz à son CCAS et mise à disposition de trois chalets.
5:35:09 - Point 22 - M. NICOLAS - Cession d'actions de la SPL Metz Métropole Moselle Congrès à l'Eurométropole de Metz.
5:41:00 - Point 23 - M. NICOLAS - Conclusion d'une convention portant sur la gestion et le financement du centre des congrès Robert SCHUMANN de Metz.
5:44:45 - Point 24 - M. BOSCO - Avenant n°5 au contrat de concession du service public pour le stationnement payant sur voirie.
5:53:27 - Point 25 - M. DAP - Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "Ranconval" (Metz) entre la Ville de Metz et la SAREMM : Avenant n°2 à la mission pour les études de phase trois (3).
5:55:48 - Point 26 - M. DAP - Acquisition de la parcelle HC n°52 sise Avenue de Thionville.
5:56:50 - Point 27 - M. DAP - Acquisition de la parcelle HC n°53 sise Avenue de Thionville.
5:57:27 - Point 28 - M. HUSSON - Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) au titre du programme partenarial de l'année 2024.
6:09:32 - Point 29 - M. HUSSON - Avenant n°6 au bail emphytéotique du 23 mars 1989 - Résidences UCBL.
6:12:33 - Point 30 - M. HUSSON - Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux.
6:25:50 - Point 31 - M. HUSSON - Indemnité forfaitaire de déplacement au titre des fonctions essentiellement itinérantes.
6:26:40 - Point 32 - M. HUSSON - Plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle.
6:31:00 - Point 33 - M. le Maire - Désignations.
6:32:47 - Point 34 - M. le Maire - Communication des décisions.
6:33:00 - M. le Maire - Demande de création d'une Mission d'Information et d'Evaluation sur l'organisation de la pause méridienne.
6:49:33 - M. le Maire - Motion
6:52:04 - M. le Maire - Questions Orales
Point 35 - M. LUCAS - Séance à Huis Clos - Remises gracieuses de dettes.