Conseil municipal du lundi 30 septembre 2024

Ordre du jour à consulter ici : www.poitiers.f...
00:00 Début du CM
08:41 Ouverture du CM
25:54 Désignation secrétaire séance (délib 1)
26:21 Approbation PV CM 11/12/23, 15/01/24, 12/02/24, 29/04/24 (délib 2)
27:14 Rendu-compte CM 30/09/24 (délib 3)
27:38 Retrait fonctions 9e Adjointe (délib 4)
37:27 Désignation/élection 9e Adjointe (délib 5)
46:47 Fonds d'initiatives quartiers (délib 8)
49:23 Installation Comité d'évaluation politiques publiques VP (délib 9)
50:51 Rapport Présidente 2023 (délib 10)
53:28 Avis modification pacte gouvernance GP (délib 11)
01:02:14 Résultats désignation/élection 9e Adjointe (délib 5)
01:03:48 Rapport état de la mutualisation entre VP et GP (délib 12)
01:17:54 Détermination indemnités de fonction des élus (délib 6)
01:20:03 Indemnités fonction élus locaux (délib 7)
01:24:43 Rapport 2023 SAEML Sep (délib 13)
01:27:06 Rapport 2023 de la SPL (délib 14)
01:29:31 Adhésion Sep et SPL, Poitou aménagement à Groupement d'employeurs (délib 15)
01:30:20 Caserne de Pont-Achard - Actualisation plan financement (délib 16)
01:33:53 Caserne Pont Achard - Création Sasu avec seul actionnaire Sep (délib 17)
01:34:21 Subventions structures dans le domaine de la Démocratie, de la Citoyenneté et du Fonctionnement institutionnel (délib 18)
01:35:13 Charte adhésion réseau Guid'Asso (délib 19)
01:36:17 DM n° 2 : budgets Principal et Locations/Bases de loisirs (délib 20)
01:36:17 BP- MAJ AP/CP (délib 21)
01:47:41 BP - Clôture Autorisations programme et Crédits de paiement (délib 22)
01:48:17 BP - Conséquences financières dissolution Escem Vienne (délib 23)
01:49:25 BP : demande d'action récursoire à l'encontre de la DDfip 2023 (délib 24)
01:50:06 BP - Demande d'action récursoire à l'encontre de la DDfip 2024 (délib 25)
01:50:12 BP - Demande remises gracieuses (délib 26)
01:50:50 BP - Admission en non-valeur et créances prescrites (délib 27)
01:51:58 Demande fonds concours à GP pour réhabilitation et extension CCAS (délib 28)
01:53:04 Demande subvention pour la végétalisation cours écoles Saint-Exupéry, Tony Lainé, Jean Mermoz et Micromégas (délib 29)
01:53:53 Garantie d'emprunt de 50 % pour la Scic Maria Casarès (délib 30)
01:54:40 Adhésion à l'Arec de Nouvelle-Aquitaine (délib 31)
01:54:44 Adhésion à l'association France urbaine (délib 32)
01:56:54 Convention constitutive du GIP de médiation sociale (délib 33)
02:06:01 Désignation membres CM - Modification (délib 34)
02:08:32 Recrutement et rémunération des agents recenseurs (délib 35)
02:09:03 Modification tableau emplois (délib 36)
02:10:19 Convention VP et la Société des amis des musées de Poitiers (délib 37)
02:12:06 dotation complémentaire du fonds "Les Beaux Yeux" (délib 38)
02:12:59 Convention entre le Frac Poitou-Charentes, l'Université de Poitiers et VP (délib 39)
02:13:38 Subvention Office de secours et de travaux de l'UNRWA et adhésion au RCDP (délib 40)
02:18:14 Subventions structures dans le domaine du Développement et du Rayonnement (délib 41)
02:20:16 Demande subvention à GP réhabilitation Palais et espaces publics associés (délib 42)
02:21:05 Demande subvention État - Drac rénovation du Palais (délib 43)
02:21:44 Restauration de l'église Notre-Dame-la-Grande - Demande de subvention (délib 44)
02:23:02 Contribution 2024 Gip Cafés Cultures (délib 45)
02:23:49 Convention entre VP SAO (délib 46)
02:24:25 Travaux d'urgence amphithéâtre romain de Poitiers (délib 47)
02:25:11 Marché Carmago - Modification (délib 48)
02:27:21 Vente immeuble 7 allée René Goscinny à Poitiers auprès d'Insersud (délib 49)
02:28:28 Vente immeuble 20 rue de la Jeunesse à Poitiers auprès de Cap Sud (délib 50)
02:31:18 Programme renouvellement urbain Couronneries (délib 51)
02:33:54 Dénomination rond-point du Sergent-Chef Francis Delon (délib 52)
02:35:18 Stationnement payant voirie (délib 53)
03:02:11 Bail emphytéotique occupation d'une partie de l'ancienne caserne des pompiers (délib 54)
03:03:15 Réhabilitation et extension CCAS (délib 55)
03:04:18 Avis du CM projet de réaménagement de l'atelier de réparation et d'entretien 14BSmat (délib 56)
03:05:38 Convention EPTB Vienne dans le cadre du PAPI Vienne-Clain (2023-2029) (délib 57)
03:06:37 Régularisations foncières entre VP et GP (délib 58)
03:07:31 Cession chapelle du Breuil-Mingot située à Poitiers (délib 59)
03:17:26 Subventions structures : Espace Mendès France (délib 60)
03:18:32 Subventions structures : Audacia, Afev, Cemea, Cif-Sp, Ékidom et Poitiers Jeunes (délib 61)
03:20:21 Subventions structures dans le domaine du Lien social et de l'Éducation (délib 62)
03:23:03 Convention partenariat avec GP, VP, la Ligue de l'enseignement et la Mlip (délib 63)
03:23:58 Règlement intérieur activités périscolaires municipales (délib 64)
03:25:16 Soutien VP projets pédagogiques particuliers (délib 65)
03:26:45 Convention de partenariat VP et 2LPE (délib 66)
03:27:29 Dotation transport sorties scolaires des écoles publiques du REP (délib 67)