Conseil Municipal - Ville de Melesse - 10 octobre 2024

Retranscription audionumérique
Ordre du Jour :
Validation du procès-verbal du 18 septembre 2024.
1 - Urbanisme : Clôture du dossier de concertation de mise en conformité PLUi.
2 - Syndicat Départemental d’Énergie : Rapport d’activité 2023.
3 - Intercommunalité : Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Val d’Ille-Aubigné.
4 - Intercommunalité : Modification statutaire de la Communauté de Communes du Val d’Ille-Aubigné.
5 - Culture : Règlement de fonctionnement 2024-2029 - Réseau des médiathèques du Val d'Ille-Aubigné.
6 - Culture : Demande de subvention au Conseil Régional pour "Melesse à la page" (janvier 2025)
7 - Economie : Ouvertures exceptionnelles des commerces de détail les dimanches et jours fériés et ouvertures exceptionnelles des concessions automobiles les dimanches.
8 - Finances : Assainissement collectif - tarif de la redevance 2024.
9 - Finances : Budget principal - Décision modificative.
10 - Finances : Budget principal - modification des autorisations de programme et des crédits de paiements (AP/CP).
11 - Finances : Admissions en non-valeur.
12 - Finances : Budget principal - Affectation du résultat - Modification de la délibération n°2024/2102/015.
13 - Finances : Souscription d'un emprunt bancaire.
Décisions diverses
Informations diverses