Contenu de la déclaration en détail

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Күн бұрын

Пікірлер

@bambavision7596 4 ай бұрын

La déclaration en détail est la déclaration complète contenant tout les éléments nécessaire a l'application des droits et taxes ainsi que que des mesures de prohibition divers assignes à la marchandise avec un régime douanière définitif. L'étude de la déclaration en détail se base sur trois critères à s'avoir: 1)Les caractères généraux de la déclaration 2)Le contenue de la déclaration 3)Les documents juridique. 1) Les caractères généraux de la déclaration cette dite déclaration comporte 5 critères qui sont: * Obligation : paracerque toutes importations ou exportations doivent faire l'objet d'une déclaration même si les marchandises sont exonérés des droits et taxes c'est le cas des dont fait par L'ETAT du Sénégal , les produits de la croix rouge. * Règlements: elle est le model applicable dans toutes les marchandises définit par arrêt du ministère . Absence de de mention de document justificative peut rendre la déclaration irrévocable. * Personnel: elle est l'œuvre intégrale du déclarant (transitaire) car celui qui s'engage sa responsabilité peut se soumettre une Paine prévue pour toutes infraction commise . * Authentique :paracerque qu'elle peut être produite en justice acte de preuve et ne doit pas comporté ni rature ni surcharge. *Irrévocable: paracerque aucun élément enregistré ne peut modifier sous aucun prétexte. 2)Le contenue de la déclaration C'est dans cette partie qui s' occupe les trois segments que le professeur a d'expliqué 3) Les documents justificatifs Toutes les informations portés sur la déclaration doivent être justifier sur la base de document origine . comme les documents relatif par exemple: AV ( attestation de vérification );les documents au transport( le connaissement, LTA en aériennes ,LTA en terrestre … Il y'a aussi les documents liées à la protection ;les document concernant la liste colisage …

@mamanbadamassimohamed5710 2 жыл бұрын

Merci professeur pour ce cours .je vous suis depuis le Niger

@seneadama7901 2 жыл бұрын

Merci bcp, si toutefois vous avez besoin de cours à ligne n’hésitez pas à nous contacter

@seneadama7901 2 жыл бұрын

Je vous en prie

@moussalo1645 3 жыл бұрын

Ou sont les jeunes transitaire manifestez-vous

@djimemeyali8237 3 жыл бұрын

La déclaration en détail est un acte juridique par lequel le déclarant designe le régime à assigné aux marchandises. En effet, toute marchandises importées ou exportées doit faire l'objet d'une déclaration en détail. Même si cette marchandise est cautionnée.

@LuceDimonga-jg6jt 5 ай бұрын

Merci 😊

@LuceDimonga-jg6jt 5 ай бұрын

Merci 😊

@SambaThiam-ff4rf 10 ай бұрын

Merci beaucoup ces intéressant

@koffiamissa1673 3 жыл бұрын

Bonsoir Professeur. Merci beaucoup pour le cours. j'ai une question est ce que quand on parle des champs de la déclaration en douane on fait allusion aux segments de la déclaration en détail ? Merci beaucoup pour votre réponse.

@destinjarice4958 3 жыл бұрын

Depuis le Congo Brazzaville j’apprécie bien ce que vous faites

@dialloousmane486 Жыл бұрын

Salut monsieur comment tu vas tu a bien expliquer le cour . mais rapport maintenant le délai de jour pour dépôt, se ne plus des 45 jours maintenant se a 60 jour. Merci

@abdoulayeyacouba-xh7kp Жыл бұрын

Bonsoir professeur quels sont les éléments essentiels d'une déclaration en détail ?

@serignecheikhndiaye3607 4 ай бұрын

Aujourdhui si vous saisissez le numero du code ppm du client alors le systeme identifie le nom et l'adresse du destinataire

@dimitringoubou5628 3 жыл бұрын

bonjour si la marchandise n'est pas assurer comment calculer sa valeur en douane alors???

@LuceDimonga-jg6jt 5 ай бұрын

Merci monsieur

@djimemeyali8237 3 жыл бұрын

S'il vous plaît prof Adama parlé nous un peu de différence et de semblance qui existent entre les entrepôts ( public, privé et particulier). Je vous prie de m'aider sur ce sujet merci.