Le Trésor de Louis d’Or de Plozévet vendu pour 1 million d’euros !

[@SacraMoneta]

Et vous les amis, que pensez-vous du trésor de Plozévet ?

[@thibaultdesign2147]

ca fait rêver !

[@CharlesMartel-732-]

Quelle est la réglementation dans ce cas, est ce que le couplé conserve l'intégralité du produit de la vente ?

[@SacraMoneta]

Comme ils ont trouvé le trésor chez eux, il leur appartient (à parts égales avec l'inventeur), mais l'Etat peut le préempter en partie ou dans sa totalité s'il est suffisamment intéressant...

[@CharlesMartel-732-]

@@SacraMoneta je suppose que ce sont eux les inventeurs ? D'autre part, si l'état préempte, doit-il payer ce qu'il prend ?

[@SacraMoneta]

@@CharlesMartel-732-Les inventeurs sont les propriétaires et les ouvriers qui ont trouvé le trésor... En ce qui concerne la préemption, oui l'Etat préempte contre une indemnisation (sinon ce serait du vol pur et simple...)

[@CharlesMartel-732-]

@@SacraMoneta je ne suis pas d'accord avec vous, le propriétaire, s'il n'est pas celui qui a découvert le trésor, ne peut pas être l'inventeur

[@teamtqke4811]

Dans le cas de cette trouvaille en particulier il y a eu 400 000 pour le couple, 400 000 pour les deux ouvrier et 200 000 pour la maison de vente aux enchères.