Réunion du Conseil municipal du lundi 11 décembre 2023

Voici la liste des délibérations du Conseil municipal :
1.01 - Conseil municipal - personnel municipal - recrutement d'un maître-nageur sauveteur
1.02 - Conseil municipal - personnel municipal - recrutement d'un(e) responsable qualité des espaces publics et écologie urbaine
1.03 - Personnel municipal - tableau des effectifs - actualisation
1.04 - Personnel municipal - remboursement des dépenses de formation obligatoire - convention à conclure
1.05 - Personnel municipal - revalorisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires
1.06 - Personnel municipal - Compte Épargne Temps - modifications
1.07 - Conseil municipal - personnel municipal - présentation du Rapport Social Unique 2022
1.08 - Exercice budgétaire 2023 - Décision Modificative n° 1 - ajustements de crédits
1.09 - Ajustement de la provision - dépréciation des créances douteuses
1.10 - Admissions en non-valeur : liste 1 - exercices 2019, 2020, 2021, 2022, 2023
1.11 - Admissions en non-valeur : liste 2 - exercice 2022
1.12 - Ouverture par anticipation - crédits budgétaires pour la section investissement 2024
1.13 - Débat d'Orientations Budgétaires 2024
1.14 - Coopération intercommunale en matière scolaire - modification de la convention relative à l'inscription des élèves extra-muros
1.15 - Espace Numérique de Travail (ENT) dans les écoles publiques de Roncq - adhésion de la Ville de Roncq au syndicat mixte « la fibre numérique 59/62 » - pour la compétence usages numériques / NTIC en matière de numérique éducatif - désignation d'un(e) représentant(e) au sein du syndicat mixte
1.16 - Règlement intérieur - La Source - bibliothèque et artothèque - charte informatique et multimédia - actualisation : intégration du cinéma municipal
1.17 - Association des Archivistes Français (AAF) - adhésion
1.18 - Plan piscine 2 - fonds de concours piscine - nouvelles dispositions pour l'aide en fonctionnement - convention à conclure entre et la Métropole Européenne de Lille (MEL) et la Ville de RONCQ
1.198 - Mise à disposition d'un terrain à destination de jardins familiaux - convention à renouveler entre l'association les jardins familiaux de RONCQ et la Ville de RONCQ - années 2024-2025 et 2026
1.20 - Partenariat municipal avec les associations - subventionnement 2024 - 1er acompte
1.21- Terrain municipal 224 rue de Lille - friterie de la gare - cession
1.22 - Zones d'Accélération d'Énergies Renouvelables (ZAER) - définition des « Zones d'Accélération » pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables sur le territoire roncquois - lancement de la consultation de la population
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