Tuto 13 - Les avantages en nature

Dans l'attente de mettre à jour les exercices par un nouveau tuto, je précise que le montant de l'AN repas est de 4€95 pour 2021 soit 9€90 pour 2 repas. Le MG est toujours à 3€65. Et le barème de l'AN logement forfaitaire est sur le site de l'URSSAF: www.urssaf.fr/...
Pour les règles de principe, aucun changement.
Nous avançons dans le traitement des éléments de rémunération.
Thématique abordée dans ce tuto : les avantages en nature, les principes, les identifier, les qualifier, les évaluer, les valoriser avec les règles adéquates et les traiter en paie.
Focus sur les AN nourriture, logement et véhicule.
Bon visionnage :-)
00:30 présentation du thème
1:25 principes de l'AN
5:46 AN et cotisations sociales
7:53 arrêté du 10/12/2002 : modalités d'évaluation
11:19 attention
15:38 nourriture
20:46 logement
29:36 véhicule
35:08 placement sur le bulletin de paie
37:16 pratiquons un peu...
38:22 corrigé

[@hichamiouzeouene6939]

Bonjour ,je suis très satisfait de votre cours ,j ai une question concernant une prime de repas de chantier fixées à 6,70 comment les inclure dans un bulletin de salaire ,il s'agit ici d'un avantage en nature ou frais professionnel ?

[@capsocial3528]

Bonjour Il va s agir d un frais professionnel exonéré dans la limite des montants fixés annuellement par l urssaf sauf cas de pratique d'un abattement spécifique qui l intégrerait en brut (bâtiment et la dfs de 10% par exemple)

[@raimbaultseverine6694]

excellente présentation de tous ces AN, et en plus bonus .....position des AN sur le bulletin de paie GRAND MERCI

[@capsocial3528]

Merci beaucoup 😊

[@AhmedForCNFPRO]

@@capsocial3528 Bonjour , j'ai besoin de vous contacter pour une explication sur ma fiche de paie ( agent d exploit livreur ) pourriez vous me laisser votre mail svp ?

[@capsocial3528]

@@AhmedForCNFPRO Bonjour :-) Je ne peux pas donner mon avis sur un bulletin comme ça. L'analyse d'un seul bulletin nécessite toutes les informations sociales relatives à l'entreprise et au salarié et, si nous sommes en cours d'année, tous les bulletins précédents puisque la paie fonctionne en cumul. ça peut paraître simple mais en fait c'est tout un audit à mettre en place et ça même pour une seule fiche de paie. Autant dire qu'il faut un certain temps ;-) Bien à vous

[@mariannefournier3757]

Bonsoir Madame, avez vous fait un tuto sur les indemnités journalières, je vous remercie par avance pour votre réponse Cordialement Marianne *

[@MisterConvexe]

C'est excellent cette présentation

[@loulou3744]

Bonjour, Merci pour cette présentation détaillée. Concernant le cas d un véhicule de plus de 5ans au forfait avec essence, on est à 6+3=9% du prix d achat 1- s agit il du prix d achat du véhicule neuf? Ou d occasion? S il est acheté d occasion. 2- quid des frais d entretien de cette voiture ? Le site de l URSSAF parle uniquement de l entretien des véhicules loués

[@capsocial3528]

Bonjour! 9% du prix auquel vous l'avez acheté ou bien 6% + les frais réels de carburant utilisé à des fins privées (sur factures) Pas de notion de frais d'entretien ici. Je suppose qu'ils ont fixé un pourcentage en fonction de ça! Véhicule loué (avec ou sans option d'achat) : 30 % du coût global annuel pour la location (location, entretien, assurance) + les frais réels de carburant utilisé à des fins privées (sur factures), dans les limites d'un plafond ou 40 % du coût global annuel pour la location (location, entretien, assurance et coût global du carburant utilisé à titre privé et professionnel) , dans les limites d'un plafond Pour le plafond susvisé : circ. DSS/SDFSS/5B 2005-389 du 19 août 2005, questions/réponses 67 et 68

[@sakinatana3656]

Bonsoir, Auriez vous la gentillesse de me donner la correction d’un exercice sur les avantages en nature nourriture, que j’ai eu en classe ceci matin, l’énoncé est faux par rapport à la correction. - Sylvie non cadre salaire (avantage en nature compris) : salaire minimum conventionnel de 1350€. Elle est nourrie et logée accessoire du contrat) Le logement a 4 pièce principale et une valeur locative cadastrale de 2300€. L’employeur fourni 2 repas par jour ouvrable. Elle a droit à l’indemnité différentielle pour atteindre le smic. Calculez le haut du bulletin, nous nous situons en janvier 21, il n’y a pas de CCN. Merci Sakina

[@kaddouriousama7960]

Bonjour, je m'intéresse à la paie et je me permets de vous soumettre ma solution; dites moi si c'est correct Evaluation A. nature: 9.90 * 24 jours ouvrable janvier 21 = 237.60 je n'ai pas pris le samedi 2 A logement = 2300 Pour l'appréciation du smic 2021: A nourriture : 24 * 3.65 ( minimum garanti) = 87.60 A logement : 0.02*31 jours= 0.62 Salaire minimum conventionnel = 1350 TOTAL = 1438.22 SMIC janvier 2021 = 1554.58 donc une indemnité diff smic = 1554.58-1438.22 = 116.36 haut du bulletin salaire base 1350 A nature logement 2300 A nature nourriture 237.60 indemnité diff smic 116.36 ----------------------------------------------------------------- Salaire Brut janvier 4003.96 C'est juste une proposition de solution si il Ya des remarques seront les bienvenues

[@capsocial3528]

Bonjour Sakina, Je suis à préparer l'actualisation du tuto sur les AN et je prends donc enfin le temps de vous répondre! Ousama est dans le vrai pour sa logique, enfin j'ai compris pareil à la lecture de l'énoncé sauf qu'il y a quelques erreurs (25 ouvrables en janvier et 2 repas par jour et non 24 et 1 repas par jour et perso j'ai compris que les 1350€ comprennent les AN mais j'ai un doute) mais le principe est là :-) Si on met à part l'incohérence de l'énoncé qui vous est donné (parce que quand on vous donne "minimum conventionnel à..." et qu'ensuite on vous dit il n'y a pas de CCN, ça me fait rire). Plus: de donner 2 repas par ouvrable...je ne pense pas que la salariée travaille chaque jour ouvrable toute la journée...Bref, certains, à vouloir créer des cas tordus se perdent eux même dans leur sujet ;-) Attaquons mon raisonnement : J'ai d'abord identifier la problématique du sujet donné : - vous faire travailler la notion de SMIC atteint en espèce + AN pour calculer le SMIC différentiel - et vous faire calculer l'assiette des cotisations/le brut. et bien voir que c'est différent. 1- On va évaluer la valeur du différentiel pour atteindre le SMIC et pour ça on part de ce qui nous est donné : je lis : salaire AN compris 1350€ mais dans le doute je vais faire les 2 solutions. J'ai un AN logement et un AN nourriture à calculer Je sais, en reprenant les règles applicables aux AN, que pour vérifier si le SMIC est atteint le logement est pris pour le nombre de calendaires x 0,02 soit pour 0,62€ et la nourriture pour 3,65 par repas. Sachant qu'il nourrit 2 x par jour ouvrable j'obtiens 25 x 3,65 x 2 = 182,50€ pour janvier. Les 1350€ comprennent ces valeurs alors le différentiel pour atteindre le SMIC est de 1554,62 - 1350 = 204,62€. Si les AN sont en plus des 1350 en espèces alors 1350 + 182,50 + 0,62 = 1533,12 et différentiel de 21,50€ 2- Constituer le salaire brut soumis à charges Il n'est pas précisé si l'AN logement est en évaluation forfaitaire ou en évaluation valeur locative (ça n'aide pas!). Salaire : 1350€ + 25jours x 2 repas x 4,95€ (247,50€) + 21,50 de différentiel = 1619€ Si en valeur forfaitaire alors 4 pièces principales avec une rémunération brute du mois

[@sakinatana3656]

@@capsocial3528 Bonsoir, Je vous remercie infiniment d’avoir prie le temps de me répondre. Je suis en formation et je vous avoue qu’il y a des moments ou je perds pieds, Nous avons régulièrement des exercices à faire, mais le problème c’est que les corrigés sont faux, c’est pourquoi je me suis permise de vous sollicitez. Heureusement, j’ai vos tutoriels et cela m’aide beaucoup. Je vais reprendre l’exercice point par point. Très cordialement, Sakina

[@Lila-ff1dh]

Bonjour sakhina ! Alors moi j ai exactement le même énoncé mais la salarie d appelle Sylvie ! Et je termine juste de m’arracher les cheveux

[@sakinatana3656]

@@Lila-ff1dh bonsoir Lila Vous avez le corrigé de l’exercice un peu plus haut. Vous êtes en formation vous aussi?