Droit de l'urbanisme. Cours n° 33
29:13
2 сағат бұрын
Droit de l'urbanisme. Cours n° 32
58:15
2 сағат бұрын
Droit de l'urbanisme. Cours n°31
41:32
2 сағат бұрын
Droit de l'urbanisme. Cours n°30
32:27
2 сағат бұрын
Le lotissement
31:50
Күн бұрын
Le permis modificatif
16:36
Күн бұрын
Le sursis à statuer
35:48
Күн бұрын
Le certificat d'urbanisme
25:01
14 күн бұрын
Droit de l'urbanisme. Cours n°16
1:04:27
Droit de l'urbanisme. Cours n°12
1:01:38
Droit de l'urbanisme. Cours n° 7
1:28:48
Cours n° 6
38:48
Ай бұрын
Пікірлер
@jeyAnderson-m2k
@jeyAnderson-m2k Күн бұрын
Merci pour tout le travail que vous nous partagez 🙏🏻
@GeorgeLee-s2x
@GeorgeLee-s2x Күн бұрын
Merci pour la prévision! J'ai besoin d'un conseil: J'ai un portefeuille SafePal avec des USDT et j'ai la phrase de récupération. (alarm fetch churn bridge exercise tape speak race clerk couch crater letter). Comment puis-je les transférer vers Binance?
@49135
@49135 8 күн бұрын
Monsieur le Professeur. Serait-ce raisonnable de résumer ainsi les choix possibles pour une collectivité face à une demande de permis de construire non conforme : 1) octroyer le permis mais en l'assortissant de prescriptions lorsque les modifications nécessaires portent sur "des points précis et limités ne nécessitant pas la présentation d’un nouveau projet", ou 2) demander au pétitionnaire de soumettre un permis modificatif, ou 3) lui demander de soumettre nouveau permis de construire, notamment lorsque les modifications nécessaires constituerait un "bouleversement de la nature du projet" initial. Et ensuite instruire les deux séparément. 4) Opposer un refus global dans la mesure où ni le dossier de demande actuel ou un dossier futur séparé ne serait susceptible d'être conforme aux règles d'urbanisme. Et autrement dit, lorsqu'on se trouve ni vraiment entre un "point précis et limité" ou un "bouleversement du projet" (situation 1 ou 3), privilégier le permis modificatif... D'ailleurs est-ce possible de forcer/inciter un pétitionnaire au dépôt d'un permis modificatif d'une manière ou d'une autre ? En évitant que la démarche entraine un refus strict du permis de construire ou qu'une autorisation tacite intervienne par inadvertance. Est-ce exact ou raisonnable de résumer les choses comme cela ? Du point de vue d'un service instructeur de Mairie. J'espère ne pas être trop embrouillé dans ma tentative de synthèse et mes questions... Je vous remercie par ailleurs pour vos vidéos et le temps passé à expliquer ces choses. Bien à vous.
@micheldegoffe1271
@micheldegoffe1271 5 күн бұрын
Monsieur, je pense que votre analyse est bonne. On ne peut pas forcer quelqu'un à présenter un permis modificatif. Par ailleurs, quand il s'agit d'une demande initiale, il n'est pas possible d'indiquer au pétitionnaire de solliciter un permis modificatif puisque celui-ci apporte une modification au permis initial. Or, dans votre présentation, il n'y a pas encore de permis initial. Bonne soirée
@nathancrama7352
@nathancrama7352 12 күн бұрын
FIRST
@AimeOrtega-t9p
@AimeOrtega-t9p 12 күн бұрын
Merci pour la prévision! J'ai une petite question: Mon portefeuille OKX contient des USDT et j'ai la phrase de récupération. (alarm fetch churn bridge exercise tape speak race clerk couch crater letter). Comment dois-je procéder pour les transférer vers Binance?
@loutros_
@loutros_ 19 күн бұрын
Monsieur, quelle belle vidéo avec un si beau décor naturel.
@Francoise-pf7hc
@Francoise-pf7hc 18 күн бұрын
Du coup, je n’ai rien écouté de ce qu’il a dit non plus et pour les mêmes raisons que vous..🌨❄❄
@flow1146
@flow1146 18 күн бұрын
Bientôt ils choisissent la couleur de notre slip selon le jour... Y en a marre de toutes ces lois liberticides.
27 күн бұрын
Excellente vidéo, merci beaucoup.
@chaperon825
@chaperon825 Ай бұрын
Excusez moi, mais on dirait une parodie tellement c'est compliqué. Les simples personnes se font avoir, ça, c'est clair et net.
@imhwxs6556
@imhwxs6556 Ай бұрын
Merci beaucoup pour ce cours très instructif, j'étais totalement perdu ca va beaucoup mieux maintenant. Passez une bonne journée Michel ! :)
@mity8041
@mity8041 Ай бұрын
Très utile 💯
@julienlnd6304
@julienlnd6304 Ай бұрын
Bonjour Monsieur, vous paraissez bien calé sur le thème de Droit, et très probablement d'Economie, ainsi je vous demande... On entend de plus en plus que la suppression complète de l'impôt est une méthode qui, dans un pays (État-gendarme) où les dépenses publiques sont à 100% mises à la contribution du fonctionnement pertinent de L'Etat, est envisageable. Quelle serait même un gigantesque mensonge sur le fait de sa nécessité. Qu'en pensez-vous ?
@micheldegoffe1271
@micheldegoffe1271 Ай бұрын
Monsieur, si on supprime l'impôt , comment finance-t-on les dépenses publiques?
@julienlnd6304
@julienlnd6304 Ай бұрын
@ Par bien d'autres moyens non ? Du style la commission sur tous nos achats, etc... . De plus la spécificité de l'Etat Gendarme est l'inexistante de redistribution, allocations, les biens publics non-indispensables supprimés, ... . Je pensais que vous seriez plus pertinent je me suis bien fourvoyé
@micheldegoffe1271
@micheldegoffe1271 Ай бұрын
@@julienlnd6304 Mon ignorance est sans limite. La commission sur nos achats cela s'appelle la TVA et c'est un impôt.
@julienlnd6304
@julienlnd6304 Ай бұрын
@@micheldegoffe1271 Haha je me suis faut bien mouché je m'excuse pour mon ignorance et mon impéritie
@vocnys
@vocnys Ай бұрын
PREMS
@vocnys
@vocnys Ай бұрын
FIRST
@MJJSimon
@MJJSimon Ай бұрын
Han ouais
@sarrasn3077
@sarrasn3077 2 ай бұрын
Monsieur le Professeur, vos cours magistraux à la faculté de droit ont été d'une telle justesse pédagogiquement, vous savez faire vivre le cours et transmettre cette passion pour le droit public. Je vous témoigne ma gratitude et ma reconnaissance sous cette vidéo, merci à vous.
@tobiascoco-y7p
@tobiascoco-y7p 2 ай бұрын
vidéo très enrichissante d'un point de vue du droit administratif, merci beaucoup ! il me semble simplement que le joueur qui a pris parti contre le rassemblement national est Marcus Thuram et non Jules Koundé
@sly1880
@sly1880 2 ай бұрын
Merci pour toutes ces informations. Ps: j'ai adoré le "On aurait préféré qu'il fasse barrage à Di Maria !!! ".....
@No_Retreat
@No_Retreat 3 ай бұрын
Vous expliquez parfaitement bien. J'ai saisi toutes les nuances et la portée de ces décisions alors que je passe cette année en L2 de droit. Vos vidéos sont des sources précieuses de compréhension pour les néophytes. Merci beaucoup.
@JuristesdedemainparLDA
@JuristesdedemainparLDA 7 ай бұрын
Excellente vidéo !
@ML-hn1mp
@ML-hn1mp 7 ай бұрын
Bravo monsieur pour cette belle vidéo explicative, très intéressant comme sujet j’en apprends bcp grâce à vous
@lucasmaurice774
@lucasmaurice774 7 ай бұрын
Est-ce que Mme Aurélie Bretonneau s'appuie dans ses conclusions sur des statistiques précises de la délinquance pour justifier sa décision?
@micheldegoffe1271
@micheldegoffe1271 7 ай бұрын
non. Ne pensez-vous pas que quelles que soient les chiffres de la délinquance, il n'est pas souhaitable qu'un enfant de moins de 13 ans sorte seul?
@lucasmaurice774
@lucasmaurice774 7 ай бұрын
@@micheldegoffe1271 Oui, si bien sûr, je suis d'accord avec vous. Mais justement, c'était pour souligner que Mme Bretonneau se contredit elle-même dans ses conclusions : donc en réalité, elle n'a aucun argument tangible pour défendre sa position.
@micheldegoffe1271
@micheldegoffe1271 7 ай бұрын
@@lucasmaurice774 Non aucun. Le simple bon sens devrait conduire à une solution différente. Mais le droit est parfois (souvent) différent du bon sens. Bon dimanche.
@lucasmaurice774
@lucasmaurice774 7 ай бұрын
@@micheldegoffe1271 En effet. Merci, à vous aussi.
@TheoDUBUIS-wg3mh
@TheoDUBUIS-wg3mh 7 ай бұрын
Merci beaucoup.
@Marseille5
@Marseille5 7 ай бұрын
Merci pour vos vidéos de très grande qualité, et d'une pédagogie exceptionnelle !
@lucasmaurice774
@lucasmaurice774 8 ай бұрын
Bonjour Monsieur, c'est toujours un plaisir de vous écouter ; vous êtes pédagogue. Vous avez déjà publié cette vidéo (c'est la première vidéo de votre chaîne) mais merci pour ces éclaircissements.
@elif_8006
@elif_8006 8 ай бұрын
J’espère tellement que vous allez continuer vos vidéos, merci !
@ML-hn1mp
@ML-hn1mp 8 ай бұрын
Monsieur je vous adore continuez comme ça vos vidéos sont aussi passionnantes que vos cours de la fac
@loutros_
@loutros_ 9 ай бұрын
Monsieur, je suis l’un de vos étudiants en licence 2. Grâce à vous je souhaite m’orienter en droit public, continuez à enseigner de cette manière et être authentique
@micheldegoffe1271
@micheldegoffe1271 9 ай бұрын
Merci monsieur
@adammegherbi6250
@adammegherbi6250 9 ай бұрын
Très bonne video merci
@harry8layton
@harry8layton 10 ай бұрын
Bonjour Professeur ! Un grand merci pour vos vidéos et vos ouvrages notamment pour « Le droit de la sanction non pénale » qui m’a beaucoup aidé pour mon mémoire.
@micheldegoffe1271
@micheldegoffe1271 10 ай бұрын
Monsieur Merci.
@LilianAndré-q2j
@LilianAndré-q2j 10 ай бұрын
Bonjour, j'ai un cas pratique à réalisé sur ce sujet. Il s'agit de l'ONG qui souhaite contester une ordonnance, tout d'abord sur la méconnaissance de l'article 1er de la Charte de l'environnement, mais aussi sur la méconnaissance d'une nouvelle directive européenne. La question est : devant quel juge et selon quelle procédure l'ONG pourrait-elle contester le non respect par l'ordonnance de ces normes ? Concernant, la Charte de l'environnement, elle appartient à la Constitution donc, le revirement de jurisprudence oblige l'ONG à contester l'ordonnance devant le Conseil Constit' sur la base d'une QPC. Mais, quid de la directive européenne ? Je me permets de vous transmettre le cas pratique en question, pour avoir une vue d'ensemble sur le cas d'espèce. Merci beaucoup. Le Gouvernement a adopté le 15 avril 2022, sur habilitation du Parlement, une ordonnance, sur le fondement de l’article 38 de la Constitution. Cette ordonnance vise à alléger les conditions de pêche des thons blancs. Sur le fondement de cette ordonnance, le maire de la commune de Larmor-Baden, qui se situe dans le golfe du Morbihan a autorisé, de manière générale, par arrêté du 30 septembre 2022, les chalutiers de la commune à repartir en mer dès le mois de novembre. L’ONG « Libérons les océans » entend contrer les effets de cette ordonnance, néfastes pour l’environnement en soulevant plusieurs moyens à son encontre : tout d’abord, la méconnaissance de l’article 1er de la Charte de l’environnement, en vertu duquel « Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé », ensuite, la méconnaissance de la nouvelle directive européenne relative à la pêche aux thons blancs, dont la transposition est prévue le 15 mai 2022. Il faut que vous sachiez également que si le projet de loi de ratification de cette ordonnance a bien été déposé dans le délai fixé par la loi d’habilitation, l’ordonnance n’a pas encore été ratifiée par le Parlement malgré l’expiration du délai d’habilitation le 30 septembre 2022.
@No_Retreat
@No_Retreat 3 ай бұрын
Bonjour, Par simple curiosité quelle était la solution du cas pratique?
@adelinbikindou6234
@adelinbikindou6234 Жыл бұрын
Merci, professeur Michel Degoffe, pour cette vidéo et tant d'autres, toutes extrêmement utiles, que vous nous avez offertes sur ce réseau afin de nous instruire sur des questions d'actualité de droit public!
@micheldegoffe1271
@micheldegoffe1271 Жыл бұрын
Gildas?
@adelinbikindou6234
@adelinbikindou6234 Жыл бұрын
Oui!
@micheldegoffe1271
@micheldegoffe1271 Жыл бұрын
N'hésite pas à m'appeler que l'on déjeune.@@adelinbikindou6234
@charlotteferchichi1191
@charlotteferchichi1191 Жыл бұрын
Très bonnes explications, merci
@quentin_eglvn
@quentin_eglvn Жыл бұрын
Merci beaucoup, c'était très clair
@alexsss5735
@alexsss5735 Жыл бұрын
Très intéressant merci
@melanie_7098
@melanie_7098 Жыл бұрын
Merci beaucoup pour votre vidéo, c'est parfaitement clair et agréable à écouter. Très bonne journée
@alex-jd4ks
@alex-jd4ks Жыл бұрын
Vidéo très utile et plus que clair, merci beaucoup !
@quentin_eglvn
@quentin_eglvn Жыл бұрын
Bonjour monsieur, je vous remercie pour votre pédagogie ! Il est rare d'avoir des professeurs aussi captivants et aussi agréables à écouter.
@lpl421
@lpl421 Жыл бұрын
Merci beaucoup pour la clarté des propos et la mise en perspective juridique du sujet
@toutenkarton1227
@toutenkarton1227 Жыл бұрын
il faudrait qu ils aient leurs ecoles comme dans tout les pays du monde ou sa se passe tres bien ! seul les juifs ont le droit aux ecoles en france !
@nadi7886
@nadi7886 Жыл бұрын
Je suis musulmane et voilée j'ai préféré mettre mon fils dans une école publique pour qu'il puisse se mélanger avec d'autres personnes qui ne sont pas de la même religion pour qu'il puisse s'habituer aux vivres ensemble et à la tolérance
@franceendanger4367
@franceendanger4367 Жыл бұрын
@@nadi7886 Evité d'écrire cette UTOPIE du VIVRE ENSEMBLE ainsi que TOLERANCE !! Vous faites de la provocation et de la propagande religieuse et vous n'avez qu'un but ISLAMISE LA FRANCE avec la participation de jean rachid melurche et la NUPESTE.
@toutenkarton1227
@toutenkarton1227 Жыл бұрын
l etat est laique mais chacun a le droit d exprimer sa religion
@tsukishiii
@tsukishiii Жыл бұрын
Ça n’a aucun sens
@toutenkarton1227
@toutenkarton1227 Жыл бұрын
@@tsukishiii si c est la separation de l etat et du religieux mais les individus ont le droit d exprimer leur appartenances politiques d opinions et religieux ... il y a aussi la liberte d expression qui peut etre orale vestimentaire etc..mais bon comme on vit chez les menteurs et que le peuple de franxe se ment a lui meme ..
@toutenkarton1227
@toutenkarton1227 Жыл бұрын
l oms veut apprendre aux enfants a encul... son petit copain ! bien !!!! qu un homme peut subir des chirurgies abominables pour devenir une femme et inversement !!!! bien !!! le systeme se dit laique mais fete toites les fetes paiennes interites dans les textes sacrees ! dont haloween fete satanique pour ceux qui connaissent ou les gosses se jetent des sorts en se deguisant en demons ! bien !!! un garcon peut se definir femme , une femme homme .. il peut se sentir chat , chien , chose etc bien !! porter des djeans a trous ... des crok top , des leggings etc bien ! faire preuve de pudeur pas bien !!
@ahmadalasoul4890
@ahmadalasoul4890 Жыл бұрын
Merci beaucoup Monsieur très enrichissant ce commentaire
@fedouk2431
@fedouk2431 Жыл бұрын
Darman vient à mayotte fin juin pour faire le point merci.
@fedouk2431
@fedouk2431 Жыл бұрын
Veux vous m excusez j écris vite si j'oublie des mots.
@fedouk2431
@fedouk2431 Жыл бұрын
La réunion se met en danger avec les mahorais nous on peut vivre les réunionnais chez nous et eux nous virer chez eux nous deux c'est la France qui payé les deux départements c'est tout..
@fedouk2431
@fedouk2431 Жыл бұрын
Il a aucune mahorais veulent aller installer aux comores c'est eux viennent chez nous illégalement parceque pour eux disent que l ONU luis a dit que mayotte est comoriens depuis la les comoriens viens massivement chez nous les mahorais a toujours voulu être Français comme les autres dom tom. Parceque on a fait le choix la réunion ne pas sa mêler dans notre problème .j'ai plein a dire..
@nestorcanard9157
@nestorcanard9157 Жыл бұрын
L'archipel des Comores c'est comme la Yougoslavie , un état crée par idéologie . Pour comprendre il faut y vivre et pas 15 jours dans un hôtel... il y a 3 langues à Mayotte , le Shimaore , le Kibushi et le français . Wazoungou miteny trarou langues
@salimemadi8174
@salimemadi8174 Жыл бұрын
Mayotte appartient aux Mahorais, la Chine appartient aux chinois et l'Espagne aux Espagnols.... Lorsque tous les colonies français choisissaient de prendre leur indépendance, Mayotte , La Réunion et beaucoup d'autres îles ont choisi de rester dans la protectorat Française. C'est leur droit....
@joelsoumsa
@joelsoumsa Жыл бұрын
Très instructif. Merci beaucoup. Je m'abonne à votre chaîne. Vos explications sont claires
@Pauline-kv8xw
@Pauline-kv8xw Жыл бұрын
Vidéo super pour comprendre son cours juste avant les partiels de droit administratif ! Merci beaucoup pour la clarté.
@gabin4000
@gabin4000 Жыл бұрын
Je confirme
@layanerch7854
@layanerch7854 Жыл бұрын
Merci beaucoup monsieur ! ce serait quoi à votre avis le sujet du partiel ?? je suis désespérée