Conseil Municipal 2 Juillet

ORDRE DU JOUR
1. DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE 2024
2. RÉVISION N°2 DES CRÉDITS DE PAIEMENT : 2ème SEMESTRE 2024 DM n°1.
3. AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
4. RAPPORT RELATIF À L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS - SITUATION AU 31 DÉCEMBRE 2023
5. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’OSCAL ET LA VILLE DE SCHILTIGHEIM DANS LE CADRE DE LA FETE DE LA BIÈRE - ÉDITION 2024.
6. RECONDUCTION PAR DÉROGATION DE L’ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE ACTUELLEMENT EN VIGUEUR DANS LES ÉCOLES PRIMAIRES
7. RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
8. CRÉATION D’UN NOUVEAU SERVICE DE TRANSPORT DES SÉNIORS AUTONOMES : MOBI’SENIORS
9. ALLOCATION DE LA SUBVENTION ANNUELLE À LA MISSION LOCALE / RELAIS EMPLOI DE SCHILTIGHEIM
10. NOUVEAU CONTRAT DE VILLE « QUARTIERS 2030 » : ORIENTATIONS STRATÉGIQUES ET VALIDATION DE LA CONVENTION CADRE
11. PROJET DE RÉNOVATION DE LA TRIBUNE DE L’AAR : AVANCEMENT DES ÉTUDES OPÉRATIONNELLES, DÉPÔT DES AUTORISATIONS D’URBANISME ET SOLLICITATION DE SUBVENTIONS
12. PROJET DE CRÉATION D’UN SKATE-PARK DANS LA CADRE DU BUDGET PARTICIPATIF : CONFIRMATION DU BUDGET ET ENGAGEMENT DE L’OPÉRATION
13. DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2025 - AGENDA D’ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE - 3ème PHASE DE TRAVAUX
14. DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2024 - RÉNOVATION DE LA TOITURE DE LA SALLE OMNISPORT DU CENTRE SPORTIF LECLERC.
15. LOCATION D’UN LOT DE CHASSE : MODALITÉS DE LOCATION ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
16. CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE RELATIVE À L’OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACETTE DE LA POMME D’OR
17. PROJETS SUR L’ESPACE PUBLIC : AJUSTEMENT DU PROGRAMME 2024 - TRANSPORT, VOIRIE, SIGNALISATION STATIQUE ET DYNAMIQUE, EAU ET ASSAINISSEMENT ET NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RÉNOVATION URBAINE. COMPLÉMENT DU PROGRAMME 2024. LANCEMENT, POURSUITE DES ÉTUDES ET RÉALISATION DES TRAVAUX
18. ACQUISITION D’UNE PARCELLE SECTION 35 N°70 AUPRÈS DE BOUYGUES IMMOBILIER - RÉTROCESSION DU PARC CADDIE
19. VERSEMENT DE L’INDEMNITÉ D’EXPROPRIATION ET DE REMPLOI À LA CONGRÉGATION DES SŒURS DE LA CHARITÉ DE STRASBOURG RELATIVES À L’ACQUISITION DU GYMNASE DES MALTERIES
20. DEMANDE DE SURCLASSEMENT DE LA VILLE DE SCHILTIGHEIM DANS LA CATÉGORIE DÉMOGRAPHIQUE DES COMMUNES DE 40 000 À 80 000 HABITANTS
21. LISTE DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBERATION DU 9 JUIN 2020
22. MOTION
23. QUESTION ORALE