Conseil municipal de Vannes - Séance du 27 juin 2022

00:06:07 AFFAIRES GENERALES - Conseil Municipal Jeunes (CMJ) - Renouvellement
00:14:02 AFFAIRES FONCIERES - Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - Fonciers à vocation économique - Délégation du droit de préemption urbain
00:14:04 AFFAIRES GENERALES - Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - Pacte de Gouvernance - Avis
00:17:52 FINANCES - Eaux pluviales urbaines - Convention de gestion entre Golfe du Morbihan Vannes agglomération et la Ville de Vannes
00:18:57 SERVICES PUBLICS COMMUNAUX - Société Publique Locale équipements du Morbihan - Prise de participation au capital
00:24:11 SERVICES PUBLICS COMMUNAUX - Délégation de service public et contrat de partenariat - Rapports annuels 2021
00:34:32 SERVICES PUBLICS COMMUNAUX - Compagnie des Ports du Morbihan - Rapport annuel de l'administrateur
00:35:09 AFFAIRES JURIDIQUES - Parc des expositions Chorus - Délégation de service public - Choix du délégataire
00:41:13 URBANISME - Dénomination de voies
00:41:57 AFFAIRES FONCIERES - Bilan des acquisitions et cessions
00:47:18 AFFAIRES FONCIERES - Chapeau rouge - Etablissement pénitentiaire - Cession de terrain
01:02:27 AFFAIRES FONCIERES - 4 allée Malolepszy - Cession d'un bien immobilier
01:09:53 AFFAIRES FONCIERES - Kercado - Ex agence du Crédit Mutuel de Bretagne - Acquisition
01:11:50 AFFAIRES FONCIERES - Patio Verde - servitude de passage piétons
01:12:46 ESPACES PUBLICS - Occupation du domaine public à usage commercial - Règlement - Modification
01:14:37 ENFANCE - EDUCATION - Elaboration d'un règlement municipal des inscriptions scolaires
01:15:29 ENFANCE - EDUCATION - Ecoles privées - Dotation en matériels informatiques - Choix des établissements
01:16:30: CULTURE - Conservatoire à Rayonnement départemental - Classes à horaires aménagés - Conventions - Renouvellement
01:21:56 CULTURE - Musées - Acquisition d'oeuvres
01:23:26 SPORTS - LOISIRS - Equipements sportifs - Mise à disposition des collèges - Participation aux frais de fonctionnement - Année 2021- 2022
01:25:12 SPORTS - LOISIRS - Equipements sportifs - Mise à disposition des lycées - Participation aux frais de fonctionnement - Année 2021- 2022
01:26:15 SPORTS - LOISIRS - Stade de la Rabine - Evolution et modernisation
01:34:53 DEVELOPPEMENT DURABLE - Forfait Mobilités Durables - Mise en place
01:36:35: DEVELOPPEMENT DURABLE - Plan d e mobilité employeur
01:37:37 RESSOURCES HUMAINES - Régime Indemnitaire - Evolution
RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois
01:39:47 SERVICES PUBLICS COMMUNAUX - Tarifs - Modifications
01:44:42 FINANCES - Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal
01:45:14 FINANCES - Compte administratif 2021
FINANCES - Affectation des résultats, budget principal et des budgets annexes
FINANCES - Budget supplémentaire 2022
FINANCES - Modification des autorisations de programmes et crédits de paiements
02:43:33 FINANCES - Subventions aux associations
02:44:12 FINANCES - Fêtes et cérémonies - Utilisation du compte 6232
02:46:20 FINANCES - Garantie d'emprunt 169 270 € - SA HLM Aiguillon construction -Acquisition de 2 logements Avenue du Général Delestraint (opération vannes Kersec)
02:46:46 FINANCES - Logement social - Participation pour le financement en PLAI et PLUS de 36 logements Boulevard de la Paix à Vannes