Conseil municipal du 7 décembre 2023

00:00 à 06:28 INTRODUCTION
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 octobre 2023
Désignation d’un secrétaire de séance
06:29 à 16:04 VIE MUNICIPALE
- Choix des entreprises retenues pour les travaux de rénovation de l’église Saint Nicolas,
- Dissolution du SIVU de la Trésorerie de Moutiers les Mauxfaits,
- Inscription des actions au CT EAU LAY AVAL 2024-2029,
16:05 à 33:55 FINANCES
- Inscription en provision sur les litiges des sommes reçues par notre assureur,
- Régularisation des immobilisations sur les transferts des ouvrages des digues de protection,
- Délibération modificative au Budget Principal,
- Délibération modificative au Budget Port,
- Délibération modificative au Budget Loisirs,
- Délibération modificative au Budget Assainissement,
- Vente d’un véhicule d’occasion à une association,
33:56 à 50:17 RESSOURCES HUMAINES
- Approbation des Lignes directrices de gestion 2024,
- Adoption du règlement intérieur du personnel de la ville de L’Aiguillon-la-Presqu’île,
- Création et suppressions de postes avec mise à jour du tableau des effectifs,
- Institution de la prime pouvoir d’achat,
50:27 à 54:52 URBANISME
- Cessions de parcelles sur le secteur du petit communal, parcelles AK 290 et AK 292,
54:54 à 01:11:25 COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDÉE LITTORAL
- Avis de la commune concernant l’arrêt du Plan Local de l’Habitat de la CCSVL,
- Convention de remboursement des frais de restauration collective avec la CCCSVL,
- Convention de prestation de service relative au remboursement des frais de confection des repas avec la CCSVL,
- Convention de mise à disposition des mini-bus avec la CCSVL,
- Convention de mise à disposition du personnel communal avec la CCSVL
- Avenant N° 3 au procès-verbal de mise à disposition de l’ALSH l’Escale des Mouss’.