Conseil municipal du lundi 8 avril 2024

Désignation du Secrétaire de Séance
00:01:16 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2024
00:08:14 1- CONSEIL MUNICIPAL - Fonction d'Adjointe au Maire de Mme Christine PENHOUËT - Décision de maintien ou non
00:19:02 2-CONSEIL MUNICIPAL - Nombre d'adjoints au Maire - Modification
00:20:27 3-COMMUNICATION ET EVENEMENTIEL - Vente d'une affiche - Illustration de la Ville de Vannes
00:21:11 4-AFFAIRES JURIDIQUES - Port de plaisance - Transfert de propriété
00:23:41 5-AFFAIRES JURIDIQUES - Casino - Renouvellement d'autorisation de jeux
00:25:54 6-AFFAIRES JURIDIQUES - Fourrière - Renouvellement de la délégation de service public
00:27:17 7-AFFAIRES GENERALES - Forfait post-stationnement (FPS) - Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - Bilan 2023
00:32:04 8-AFFAIRES DOMANIALES - Zone industrielle du Prat - Voie ferrée - Convention de sous-embranchement avec le Ministère des Armées
00:34:50 9-URBANISME - Avis de la ville de Vannes - Modification n°1 SCOT GMVa
00:39:20 10-URBANISME - Plan Local d'Urbanisme - Approbation modification n°3
01:11:36 11-AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Meublés de tourisme - Instruction des demandes - Convention avec GMVa
01:14:22 12-URBANISME - Autorisations Droits des Sols - Convention avec GMVa
01:15:31 13-AFFAIRES FONCIERES - Rue du commerce - Talus - Acquisitions
01:16:17 14-URBANISME - Cité des Korrigans - Déconstruction - Avis de la commune
01:25:50 15-CULTURE-EVENEMENTIEL - Dispositif Groupement d'Intérêt Public (GIP) Cafés Cultures - Adhésion
01:27:22 16-ENFANCE - EDUCATION - Convention territoriale Globale (CTG) intercommunale - Prolongation d'un an
01:29:20 17-ENFANCE - EDUCATION - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Modification
01:37:10 18-ENFANCE - EDUCATION - Règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs - Modification
01:39:50 19-AFFAIRES SOCIALES - Rapport annuel sur l'accessibilité 2023
01:53:33 20-AFFAIRES SOCIALES - Rapport annuel 2023 de lutte contre la pauvreté
02:04:24 21-AFFAIRES SOCIALES - Contrat de Ville 2024 - 2030 Validation de la feuille de route
02:09:13 22-AFFAIRES SOCIALES - Présentation programmation Contrat de Ville 2024
02:12:12 23-AFFAIRES SOCIALES - Convention prévention spécialisée Renouvellement 2024-2026
02:14:49 24-AFFAIRES SOCIALES - Territoire Zéro Non Recours (TZNR) Signature de la convention d'engagements avec l’Etat
02:18:42 25-AFFAIRES SOCIALES - Convention de partenariat - Association Ty- Colibri - Renouvellement
02:22:00 26-AFFAIRES SOCIALES - Bourses jeunes
02:24:20 27-RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention d'agent de la fonction d'inspection - ACFI
02:24:50 28-RESSOURCES HUMAINES - Astreinte communication
02:25:10 29-RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois
02:26:07 30-RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire - Révision
02:26:56 31-FINANCES - Subventions aux associations
02:34:50 32-FINANCES - Garantie d'emprunt 1 767 171 € - Office Public de l'Habitat du Morbihan - Morbihan Habitat - construction de 36 logements Boulevard de la Paix "ex-CPAM"
02:37:07 33-FINANCES - Garantie d'emprunt 453 609 € - Office Public de l'Habitat du Morbihan - Morbihan Habitat - construction de 2 logements Rue de Metz - Le Clos des Ursulines
02:36:53 - Question orale