Conseil Municipal, jeudi 17 novembre 2022 Mairie de La Ferté-Macé

Points inscrits à l’ordre du jour :
00:03:00 : Ouvertures dominicales - Année 2023 - [Madame Sylvie ERRARD],
00:04:00 : Rapport d’activité 2021 du Parc Naturel Régional Normandie-Maine [Madame Sylvie ERRARD]
00:09:00 : Convention de partenariat CEZAM 2023 - Gîtes de Loisirs et Musée du Jouet - [Madame Joëlle TANGUY).
00:10:00 : Reversement à l’Union Commerciale, industrielle et Artisanale (UCIA) du produit recouvré lors de l’installation et l’encaissement des stands de producteurs de la Fête de Printemps 2022 - [Madame Joëlle TANGUY].
00:11:00 : Création d’un lotissement Avenue du Président Coty - [Monsieur Roland FOUCHER].
00:18:00 : Convention individuelle de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Territoire d’Énergie Orne (TE 61) pour des travaux rue d’Alençon - [Monsieur Roland FOUCHER].
00:21:00 : Approbation du schéma directeur du réseau de chaleur de la ville de La Ferté-Macé - [Monsieur Roland FOUCHER).
00:40:00 : Inventaire-récolement des collections des musées fertois (musée municipal et Musée du Jouet) - Création d’un poste d’assistant territorial de conservation du patrimoine à durée déterminée - [Monsieur Olivier BREUIL].
00:44:00 : Participation au dispositif « Colos apprenantes » - Toussaint 2022 - [Monsieur Olivier BREUIL].
00:49:00 : Participation des communes de résidence aux frais de scolarité et de fonctionnement des écoles publiques de la commune - Année scolaire 2022/2023 - Détermination du coût élève - [Monsieur Olivier BREUIL).
00:54:00 : Procès-Verbal de mise à disposition des biens liés aux compétences transférées à « FLERS AGGLO » - [Monsieur Olivier BREUIL).
01:00:00 : Budget Ville 2022 - Décision Modificative n° 2 - [Monsieur Olivier BREUIL).
01:06:00 : Restauration de la tour sud (tour Saint Denis) de l’église Notre-Dame - Travaux extérieurs - Convention de subvention d’investissement avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de Normandie - [Monsieur Olivier BREUIL].