[TutoBar #27] Dépôt légal, BNF et mentions obligatoires

[@myword5204]

merci beaucoup c'est très bien expliquer

[@MIAAuteurs]

Merci à vous ! :) Hélène

[@kathyhanke6823]

Merci beaucoup pour votre vidéo, très bien expliquée.

[@MIAAuteurs]

Avec plaisir et merci à vous ! Hélène

[@alanriquelme4180]

Merci beaucoup ! A chaque nouvelle publication cette vidéo me sauve la vie lol

[@MIAAuteurs]

Haha, avec plaisir ! :) Hélène

[@leamathis3570]

Merci Hélène super tuto! C'était un plaisir de t'écouter :)

[@MIAAuteurs]

Merci à toi ! :)

[@MarieOndesTheta]

Coucou Léa ! --> nom de code : masterclass ;-)

[@patrickorchide9991]

Merci pour cet excellent tuto !

[@MIAAuteurs]

Merci ! :) Hélène

[@schlouloupsse]

merci c'est concis et complet

[@MIAAuteurs]

Merci ! :)

[@Sarahnyo]

Bonjour ! Si on est auto édité , comment faire pour ne pas avoir à mettre son adresse personnelle svp ?

[@MIAAuteurs]

Bonjour Sarah, Vous pouvez éventuellement louer l'équivalent d'une boîte postale. Sinon, la seule méthode est d'intercaler une structure entre vous et l'acte de publication, comme une entreprise ou une association. Dans ce cas, l'éditeur est la structure et vous êtes en contrat d'édition avec elle, sur le plan personnel. Mais attention, cela implique d'autres contraintes : la structure devient officiellement un diffuseur et doit donc s'enregistrer auprès de l'Urssaf, en tant que tel, pour y déclarer tous les trimestres les droits d'auteur qu'elle vous a versés, etc. En résumé, créer une maison d'édition ne s'improvise pas. Donc, il vaut souvent mieux faire simple, rester en auto-publication et indiquer votre adresse personnelle dans les mentions légales : en réalité, à part la BNF, personne ne va la regarder... :) À bientôt ! Hélène

[@adelineferrier3027]

Merci de nouveau pour ce tuto (j'enchaîne aujourd'hui !) qui balise vraiment bien le chemin pour les auto-publiés qui veulent devenir plus pro. J'ai (encore...) une question. J'ai un peu honte de l'avouer, mais j'ai commencé de façon vraiment très amateur (je voulais mettre amatrice mais le cnrtl préfère amateur au féminin :D )et je n'ai mis aucune mention légale ni fait de dépot légal dans mes premières publications. Hum hum... Est-il encore temps de rattraper le coup ? Je peux refaire le PDF, garder le même ISBN et faire le dépot légal ? Mais du coup la date de publication sera très en arrière... Ou alors me conseillez-vous de demander un nouvel ISBN de dépublier mes livres et de refaire tout le processus de publication (ils ne sont que sur createspace pour le moment). C'est juste dommage parce que j'ai déjà eu plusieurs articles de blogs qui renvoient vers mes livres sur amazon, les liens seront donc brisés... Merci pour vos conseils toujours éclairés et éclairants. Et aussi pour votre réactivité. Je suis bluffée, quand on voit tout ce que vous faites, de la vitesse à laquelle vous répondez.

[@MIAAuteurs]

Merci, Adeline, pour votre message très sympa. :) Pour ne pas perdre votre référencement, vous pouvez toujours tenter le dépôt légal avec l'ouvrage existant et son premier ISBN. Si la BNF vous le refuse en raison d'une date de publication trop lointaine, il sera temps de reprendre tout ça à zéro. Comme ce serait dommage, autant tenter le coup, vous ne risquez pas grand-chose, sinon des reproches de leur part... Bienvenue dans la partie administrative de l'édition ! ^_^

[@LesContes2LaCrypto]

Bonjour, qu'en est-il d'une personne souhaitant maintenir son anonymat en auto édition sur Amazon, publiant sous pseudonyme. Il sera obligé de mettre son vrai nom en mention obligatoire d'éditeur si je comprends bien. Donc l'anonymat du nom de plume n'est pas vraiment possible ?

[@MIAAuteurs]

Bonjour, Effectivement, l'anonymat complet d'un nom de plume n'est vraiment possible que lorsqu'on est publié par un éditeur, puisque c'est lui qui apparaît publiquement, pour tout ce qui concerne les mentions légales. Dans le cas de l'autopublication, vous portez les deux casquettes et apparaissez (en tant qu'éditeur, et pas en tant qu'auteur) dans les mentions légales du livre et dans les éléments de dépôt BNF. La seule vraie solution : créer une structure intermédiaire "tampon", qui publie vos ouvrages. Vous êtes alors lié à elle par un contrat d'édition. Mais attention, dans ce cas, la structure doit effectuer toutes les démarches habituelles de l'éditeur : gérer les ISBN en son nom, faire le dépôt légal, procéder aux déclarations Urssaf pour les diffuseurs, etc. Pour que ça en vaille la peine, il faut vraiment que l'anonymat soit un facteur essentiel à vos yeux... :) Hélène

[@MarieOndesTheta]

Merci beaucoup Hélène d'avoir essuyé les plâtres pour nous ! Si on fait traduire un livre déjà déclaré un an plus tard par exemple, faut-il tout ressaisir comme si c'était une œuvre distincte où bien le préciser dans la fiche produit existante et envoyer le livre traduit ? En même temps, s'il n'est pas en langue française, je ne vois pas trop l'intérêt pour la BnF...! Ou encore faut-il le déclarer auprès d'une institution équivalente dans le pays concerné ?

[@MIAAuteurs]

Non, le livre traduit doit bien être déclaré à la BNF, à partir du moment où il est commercialisé en France et répond aux critères donnés dans la fiche officielle que j'ai indiquée dans les sources. C'est une nouveauté et une déclaration distincte de la déclaration de la version originale, car c'est un livre totalement différent. Par contre, il faut utiliser le champ du titre original, pour indiquer qu'il s'agit d'une traduction, ce qui permettra à la BNF de faire le lien avec l'autre livre.

[@MarieOndesTheta]

Merci beaucoup Hélène, c'est très clair.

[@MIAAuteurs]

Avec plaisir. :)

[@melonmeloon2350]

Bonjour ! Merci pour ce tuto bien éclairant sur le dépôt légal, mais je me pose une question. Est-ce grave d'envoyer l'exemplaire à la BNF quelques jours après la date de publication officielle, pour éviter de leur envoyer une épreuve ? Je sors officiellement mon livre le 21 Juin 2019 et je me demande si je peux envoyer l'exemplaire à la BNF dès réception d'un exemplaire classique, destiné à la vente (donc logiquement après la sortie). Car une épreuve du livre possède un filigrane sur la couverture indiquant qu'il n'est pas autorisé à la vente, et il manquerait le code ISBN sur la quatrième de couverture. Je suppose donc qu'il faut envoyer un exemplaire après la sortie destinée au public ?

[@MIAAuteurs]

Bonjour ! :) L'important est de faire la déclaration en ligne dans les temps. L'envoi de la copie physique peut se faire avec quelques jours (voire semaines) de retard, la BNF ne vous dira rien. Pour notre maison d'édition, il m'arrive d'avoir trois ou quatre semaines de décalage dans les envois, car je regroupe plusieurs sorties dans un même colis, pour simplifier mon organisation. Je n'ai jamais eu de souci en sept ans, d'autant plus que la BNF elle-même traite les entrées avec du retard, car ils sont peu nombreux par rapport au nombre de livres déposés. Sinon, oui, je vous confirme que la copie envoyée doit être identique à celle qui est vendue publiquement. À bientôt ! Hélène

[@Stof78]

Bonjour, merci pour cette vidéo très utile. J'aurai une question: si je vends mon livre sur de nombreux sites dont l'imprimeur est différents (amazon, fnac...), dois-je renvoyer un exemplaire à chaque fois à la BNF rien que pour ça ? Merci à vous.

[@MIAAuteurs]

Bonjour Christophe. En théorie, oui, chaque édition étant différente, puisque sous un ISBN différent, d'après ce que je comprends de votre organisation. Mais vous ne risquez pas grand-chose à en enregistrer une seule, si les copies sont strictement identiques (format et nombre de pages), à l'exception de ce numéro. Dans ce cas, enregistrez celle du canal où vous effectuez le plus de ventes. Hélène

[@MichaelBielli]

Merci pour ces éclaircissements ! Autant mettre mon nom dans les mentions légales, oui, autant mettre l'adresse exacte aux yeux de tous, quand on est un particulier, c'est vrai que c'est... bah ça peut être rédhibitoire. Je suppose que juste mettre le code postal, le nom de la ville avec le pays, ça passe pas ? Parce que bon, préciser le numéro du bâtiment, tout ça.. voilà :p

[@MIAAuteurs]

Pour ce qui est d'ajouter le numéro de bâtiment dans le livre lui-même, on peut s'en passer. Par contre, la rue est légalement requise... Après, vous pouvez toujours tenter en omettant une partie de l'adresse, en espérant que le livre passera le contrôle. Mais honnêtement, si vous n'avez pas de mafia à vos trousses, vous ne risquez rien : tout le monde s'en fiche, car personne ne lit les mentions obligatoires, en vérité... :) Par contre, bien tout noter dans le formulaire côté BNF, pour ouvrir son compte éditeur, sinon risque de ne pas recevoir leurs courriers.

[@MichaelBielli]

D'accord, bien reçu ! Merci pour votre réponse :p

[@bilvore]

merci

[@MIAAuteurs]

Avec plaisir ! :)

[@cathycohen9386]

Bonjour à vous et merci sincèrement pour ces explications limpides. Je suis nouvelle auteure jeunesse auto-éditée, pour le moment uniquement au format numérique. Si j'ai bien compris, je n'entamerai ces procédures qu'au moment de ma première édition papier à la demande via KDP ? Belle journée et très heureuse de vous avoir découverte.

[@MIAAuteurs]

Bonjour Cathy, Pour ce qui est du dépôt légal, oui, c'est lorsque l'édition papier est envisagée que ces démarches vous concernent. Bonne continuation ! Hélène

[@ellyriadawn]

Bonjour merci pour ce tuto très intéressant. J'ai une question si l'on change la couverture d'un roman est-ce que l'on doit faire une nouvelle déclaration auprès de la BNF ? Est ce que l'on garde le même ISBN lorsque que l'on fait une nouvelle édition d'un roman? merci pour vos réponses

[@MIAAuteurs]

Bonjour Christelle, Théoriquement, une modification aussi importante qu'un visuel de couverture (à la différence de petites corrections intérieures, de type coquilles) peut être considérée comme un élément justifiant une nouvelle édition et implique l'attribution d'un nouvel ISBN pour chaque nouvelle version distincte (voir épisode concernant les ISBN pour en savoir plus sur ce point) et donc d'un autre dépôt BNF pour la version papier. Mais il n'y a pas de règle absolue disant que ce changement constitue, à lui seul, une seconde édition. C'est donc à vous de voir et vous pouvez, techniquement parlant, vous contenter de remplacer un visuel par un autre chez les prestataires de type Create Space ou Ingram, sans avoir à fournir de nouvel ISBN. Personnellement, si la nouvelle couverture est radicalement différente de la précédente, je vous recommande de tout reprendre à zéro et de ré-enregistrer l'ouvrage, pour qu'il soit référencé correctement. À bientôt ! Hélène

[@ellyriadawn]

Bonjour Hélène, Je vous remercie de m'avoir répondu aussi vite et prodigué vos conseils avisés. Vous avez raison mon travail doit être propre et soigné. Je vais tout reprendre à zéro et ré-enregistrer mon roman avec la nouvelle couverture. Cela m'apprendra à faire confiance aux mauvaises personnes... Je vous souhaite une bonne journée A bientôt Christelle

[@MIAAuteurs]

Avec plaisir et à bientôt ! :) Hélène

[@amandine7090]

Bonjour, super vidéo très utile ! Néanmoins j’ai une question possiblement bête. Je voulais savoir pour le nom du déposant, dois-je mettre mon vrai nom ? Sachant que pour mon livre, j’ai choisi un pseudonyme. J’avoue que je suis un peu perdue et je préfère poser la question plutôt que de faire une bêtise..

[@MIAAuteurs]

Bonsoir Amandine, Alors, le pseudo concerne le nom de l'auteur, tandis que le dépôt BNF est fait par l'éditeur (donc sous votre vrai nom, obligatoirement). Et dans la fiche de dépôt, vous devez de toute façon indiquer le vrai nom de l'auteur + le pseudo apparaissant sur la couverture du livre. Voilà, j'espère que c'est plus clair ! :) À bientôt, Hélène

[@zahardonia5103]

Je pense qu'il est important tout de même de préciser que le dépôt légal n'est obligatoire que s'il y a édition, impression, production et/ou importation sur le territoire français. Il n'y a pas, non plus, d'obligation liée à la nationalité. C'est-à-dire qu'un auteur français, qui imprime son livre au Canada et ne le diffuse qu'au Canada, n'a aucune obligation de déposer son livre à la BnF. La manière dont la BnF est souvent présentée fait penser que toute la francophonie devrait y déposer ses ouvrages alors que ce n'est absolument pas le cas. J'ai déjà croisé une autrice québécoise qui demandait comment faire un dépôt légal à la BnF alors qu'elle n'avait pas prévu de sortir son livre papier des frontières canadiennes.

[@MIAAuteurs]

Merci pour votre message. Effectivement, j'ai oublié de le redire en préambule, parce que je m'adresse dans 99 % des cas à des Français qui publient en France et que j'en oublie parfois que nos amis canadiens (ou belges et suisses) suivent certaines de nos vidéos administratives. :) Pour le moment, je n'ai rencontré aucun Français qui ne publie pas en France et j'ai donc omis ce cas de figure. Ceci dit, les liens en description vers lesquels je renvoie sont là pour rappeler le contexte et le cadre précis auquel s'applique la règle du dépôt.

[@zahardonia5103]

Pour ma part je suis belge publiant (et vivant) en France, je suis donc concernée et par le dépôt légal en France et en Belgique. ;-) Avec tout ça j'ai oublié de vous dire que c'était une excellente vidéo, comme d'habitude ! :-)

[@MIAAuteurs]

Ah, ces francophones expatriés... :) C'est vrai que je fais le maximum pour me mettre dans la peau de toutes les personnes susceptibles de suivre TutoBar, mais je n'ai pas toujours le réflexe de penser à donner en amont toutes les précisions qui fixent le cadre pour chaque cas de figure. Dans certaines vidéos, j'insiste lourdement dessus et pour d'autres, ça me semble tellement évident que je le zappe. Vous avez bien fait de le souligner ici. Heureusement, quand j'analyse le profil des gens qui nous écrivent sur nos différents réseaux, je pense que la plupart des personnes qui nous suivent sont en France. Mais si on a des Suisses en Belgique ou des Belges au Canada, ça va devenir compliqué !! ^_^

[@BenoitPortier-j1f]

Bonjour, merci pour cette vidéos très claire. Vous n'avez jamais eu de problème à ne pas faire figurer le prix sur la 4eme de couverture ? (pour une vente exclusivement sur amazon KDP par exemple)

[@MIAAuteurs]

Merci pour votre commentaire. À l'époque (car depuis 2021, notre catalogue papier a complètement changé de mode de diffusion et nous distribuons nos titres exclusivement avec Hachette, nos livres étant imprimés par Lightning Source France), nous n'avons jamais eu de souci, car ces copies-là étaient exclusivement vendues en ligne sur Amazon KDP. Ceci nous obligeait à avoir deux copies distinctes par titre, et c'étaient celles qui étaient imprimées par Ingram qui comportaient le prix sur la 4e de couverture et pouvaient être vendues de façon physique. C'était aussi cette seconde version que l'on utilisait pour le dépôt légal. Si vous le pouvez (donc, si vous n'avez pas de problème de devises et que le prix en euros sur les copies ne vous crée pas de souci pour d'éventuelles ventes physiques dans d'autres pays), je vous conseille de toujours faire figurer le prix à l'arrière. Dans notre cas, c'était une "erreur volontaire et calculée", mais qui s'accompagnait d'un processus de vente et d'organisation plus compliqué. De votre côté, je vous conseille de simplifier votre fonctionnement autant que possible. :) À bientôt ! Hélène

[@jean.D54]

Bonjour, merci pour cette vidéo. Je me pose tout de même quelques questions. 1. Comment fait-on quand on veut publier un ouvrage sous un nom d'auteur différent, cela n'est donc pas possible pour un auteur auto édité ? 2. Peux on changer de titre de livre une fois le dépôt fait ? 3. Peux on mettre son vrai nom dans le livre de dépot et le changer dans les ouvrages en vente sur internet ? Merci beaucoup. Je galère un peu :)

[@MIAAuteurs]

Bonjour, Alors, il ne faut pas confondre le nom de l'auteur et celui de l'éditeur. 1/ Le nom de l'auteur (qui figure sur la couverture et en début de livre, sur les pages de titre) peut être un pseudo, aucun souci. 2/ Le nom de l'éditeur (qui figure dans les mentions légales et est donné pour la création du compte à la BNF) doit être votre vrai nom, si vous n'avez créé aucune structure intermédiaire d'édition. C'est aussi celui avec lequel vous commandez vos ISBN à l'AFNIL. Une fois déposé à la BNF, un livre est définitivement enregistré tel quel. Si vous procédez à un changement de titre, c'est une nouvelle édition, à traiter comme un livre à part (nouveaux ISBN, nouveau dépôt, etc.) Quand vous faites le dépôt légal d'un livre, vous indiquez à la fois le vrai nom de l'auteur et l'éventuel pseudo qui va avec. Si pseudo d'écriture il y a, c'est celui-ci qui doit apparaître sur les fiches de vente du livre (comme c'est mon cas avec le pseudo M.I.A). Mais attention, c'est différent de l'éditeur, encore une fois. Bon courage pour vos publications et à bientôt ! Hélène

[@vincentcaugnon346]

Bonjour, comme vous le dites très justement ce monde est très compliqué mais grâce à vos vidéos, c'est un peu plus simple. En revanche je n'arrive pas à comprendre comment indiquer la date de fin d'impression avant de le faire imprimer... J'imagine être passé à côté de l'info. Désolé vous pourriez juste m'indiquer comment faire si je fais imprimer mon recueil s'il vous plaît ?

[@MIAAuteurs]

Bonjour, Vous tenez compte du délai de mise en impression (tout dépend du système que vous avez choisi) pour dater par anticipation votre page de mentions légales dans le livre, tout bêtement... :) Hélène

[@jamesbondz5361]

Bonjour merci pour ce tuto!Est ce possible d'envoyer le dépôt légal par mail?

[@MIAAuteurs]

Je ne suis pas sûre de comprendre la question, mais si vous parlez de l'envoi du .pdf obtenu après la déclaration, non, il doit systématiquement être joint au livre physique pour que celui-ci puisse être enregistré.

[@jamesbondz5361]

A d'accord merci!

[@pierreecrepont4433]

Je comprends l'utilité du déport légal, en revanche la précision de l'adresse je trouve cela anachronique. Hélas, à notre époque, on déménage souvent, les adresses ne doivent pas rester longtemps pertinentes...

[@MIAAuteurs]

Oui, le principe est pensé, à l'origine, pour les éditeurs, qui eux changent rarement d'adresse. :) C'est vrai que pour les auto-publiés, c'est moins pertinent.

[@amandine7090]

J’ai envoyé mon premier livre à la BNF en me déplaçant au bureau de poste avec le document faisant mention de la franchise postale et tout de bien inscrit sur l’enveloppe. La personne de la poste n’était pas au courant et après avoir passé cinq minutes dans le bureau de sa responsable, elle revient en me disant que justement c’est écrit franchise postale et qu’il faut un affranchissement. N’y connaissant rien et ayant besoin de faire partir ce colis au plus vite, je paye. Ça fait une semaine et visiblement la BNF n’a pas encore reçu mon livre. Je stress un peu et je suis très énervée contre la poste.

[@MIAAuteurs]

Bonjour Amandine, Je suis désolée que vous soyez tombée sur un bureau où les personnes n'étaient manifestement pas formées. Pour information, vous pouvez ouvrir ce lien DropBox qui m'appartient pour voir une étiquette complète qui passe sans aucun problème (c'est celle que j'utilise à chaque envoi et elle respecte le format obligatoire) : www.dropbox.com/s/lji1yxq1ijzylqu/Adresse%20et%20Franchise%20postale%202.pdf?dl=0 Vous pouvez enregistrer le document pour une prochaine fois. Ensuite, vu que je réponds à votre commentaire avec du retard, il est possible que vous ayez bien reçu confirmation de la réception par la BNF, ces derniers jours. Par contre, ils sont souvent longs à faire changer le statut du livre sur le site (ça peut prendre un ou deux mois). N'hésitez pas à me dire sur le canal Messenger de M.I.A si vous avez des questions résiduelles ou pas. Bon courage et à bientôt ! Hélène